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L’entreprise de l’Aquaculture BIOCORAIL M. Elie CABANIS

n°SIRET:523 310 878 00013

n° TVA (communiqué sur demande)

code APE: 0321Z- aquaculture 

adresse:Aquaculture BIOCORAIL

lieu dit l'espagnac

34450 VIAS

email: biocorail@biocorail.fr      biocorail@biocorail.com

hébergement du site : OVH

création du site: Créa-line

Site déclaré à la CNIL n°:1453564 ET 1453565 

Nom et brevets déposé à l'INPI

Entreprise membre d'un centre de gestion comptable agrée par l'administration fiscale.

Divers diplômes et autorisation du responsable de production :

-Diplômé en 2009 par l'université de Montpellier 2 ( CREUFOP) du DU de technicien spécialiste en aquaculture.

-Capacitaire agricole en 2010, obtenu par dérogation auprès de la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la foret.  

-Certificat de capacité pour l'élevage professionnel et le transit d'espèces non domestique, poissons, coraux, mollusques, spongiaires, invertébrés marin N° 12-XIX-058

-Autorisation d'ouverture N° 12-XIX-0591.

 

1.Intégralité :

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par l’Aquaculture BIOCORAIL et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de « BIOCORAIL » dénommée ci-après « l'acheteur ». L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par BIOCORAIL. BIOCORAIL se réserve le pouvoir de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre la société BIOCORAIL et l'acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de BIOCORAIL.

 

2. Produits proposés sur le site :

 Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de BIOCORAIL. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles, les produits en stock ne sont pas toujours accessibles ( palettes à déplacer, contenaire à vider ...) si le délai de livraison dépasse 2 semaines un remplacement vous sera proposé. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par BIOCORAIL .

En cas de produit manquant ou pas en capacité de voyager ( pour le vivant )  il est possible dans que le produit soit remplacé à votre avantage au niveau prix afin de pas retarder votre livraison.

3. prix :

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. BIOCORAIL se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.

4. zone de livraison

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France métropolitaine et pour des livraisons effectuées dans cette zone géographique et également en Europe, les frais de livraisons sont disponibles sur demande. 

5. Commandes :

L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

- remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ( dont le téléphone pour le livreur) ou donner son numéro de client s'il en a un ;

- remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis ;

- valider sa commande après l'avoir vérifiée ;

- effectuer le paiement dans les conditions prévues ;

- confirmer sa commande et son règlement.

6. Confirmation de commande :

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.

7. Signature électronique :

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée.

8. Rétractation et demandes de remboursements.

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de 14  jours à compter de la livraison de leur commande pour faire le retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité. Les frais de transport étant à la charge de l’acheteur. Ces délais courent à compter du lendemain de la réception du produit. Ces délais expirés, vous ne disposez plus de ce droit de rétractation. Lorsque ce délai expire un week-end, jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au prochain jour ouvrable. Tout retour, devra être signalé préalablement à notre service client :

- Uniquement sur votre compte du site ou par courrier à cette adresse afin d'éviter les fraudes et usurpations d'identités: Aquaculture BIOCORAIL lieu dit l'espagnac 34450 VIAS

- Pour les remboursements partiels les remises accordées seront déduite , les frais de port réel seront déduit ainsi que 18€ de frais d'emballage( % de remise sur la commande, port gratuit ... ) ainsi que 16€ de frais de gestion de dossier.

- En cas d'envoi de caisse de transport de vivant la consigne est de 12€ ( remboursable en bon d'achat )

- Seule les commandes retourné complète sont concerné dans le cas d'une expédition avec plusieurs produits.

- Dans le cas d'un paiement en plusieurs fois les chèques restant seront encaissé pour traiter la rétractation.

Un numéro de retour vous sera alors attribué. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, vous pouvez demander soit le remboursement des sommes encaissées sous 15 jours après la demande, soit un échange d'un montant équivalent aux sommes versées  ou, le cas échéant, avec un complément bancaire, conformément aux dispositions légales en vigueur. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité. Toutefois, les frais de port restent à votre charge. Vous devez vous assurer que la commande pour laquelle vous vous rétractez est renvoyée complète, dans les conditions ci-dessous. Lors du retour, nous vous recommandons de sur-emballer les emballages d’origine de vos produits, car nous ne pourrons reprendre que les produits renvoyés dans leur intégralité (accessoires, coupon de garantie, manuels etc...), avec leur emballage d’origine, l’ensemble devant être intact et en bon état. Vous devez choisir le même transporteur que lors de l'envoi initial ( la poste, france express, sur place ...).Vous devez accompagner votre retour d’un double de la facture. Le remboursement ou l’échange supposent que vous n’ayez pas endommagé le produit, ou que vous ne l’ayez pas renvoyé incomplet. Nous attirons spécialement votre attention sur le fait que vous devez veiller à la parfaite couverture d’assurance des risques de retour, en rapport avec la facture d’achat.

9. Modalités de paiement :

Le prix est exigible à la commande. Pour le paiements effectués par Paypal ou par carte bancaire ; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé qui utilise le protocole SSL de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau ou par le système paypal. Le compte de l'acheteur sera débité immédiatement après confirmation de la commande et uniquement du montant des produits ou services envoyés. NB : En aucun cas BIOCORAIL n’a accès à vos coordonnées bancaires.

Pour le paiements effectués par CHEQUE BANCAIRE : le traitement de la commande est plus long (la livraison dès le lendemain pour le vivant est impossible), le chèque doit être expédié sous 2 jours après votre commande pour une garantie des stocks (au delà, les animaux ou le matériel ne vous sont plus réservés). La commande sera annulée si nous n'avons pas reçu le chèque au bout de 7 jours. Les mesures nécessaires seront prises à l'égard du mauvais payeur. Surveillez votre boite e-mail : vous recevrez les informations nécessaires pour l'expédition du chèque .  

Pour le paiements effectués par  VIREMENT BANCAIRE : le traitement de la commande est plus long (la livraison dès le lendemain pour le vivant est impossible), le virement doit être réalisé le jour même de votre commande pour une garantie des stocks (au delà, les animaux ou le matériel ne vous sont plus réservés). La commande sera annulée si nous n'avons pas reçu le virement au bout de 7 jours. Les mesures nécessaires seront prises à l'égard du mauvais payeur. Surveillez votre boite e-mail : vous recevrez les informations nécessaires pour établir le virement Bancaire.

10. Paiements en plusieurs fois :

-Paiement en 3 fois sans frais:

Il est possible de payer votre commande en 3X sans frais par chèques à partir de 300€ de commande, le traitement de la commande est plus long (la livraison dès le lendemain pour le vivant est impossible), les chèques doivent être expédiés sous 2 jours après votre commande pour une garantie des stocks (au delà, les animaux ou le matériel ne vous sont plus réservés). La commande sera annulée si nous n'avons pas reçu les chèques au bout de 7 jours. Les mesures nécessaires seront prises à l'égard du mauvais payeur. Surveillez votre boite e-mail : vous recevrez les informations nécessaires pour l'expédition du chèque .

Une fois reçus ils seront débités à 1 mois d’intervalles, exemple:

-Si vous passez commande le 1er janvier, le premier chèque sera débité à réception et la commande expédié , le deuxième chèque sera débité le 1er février et le troisième chèque le 1er mars.

Vous devez dater les trois chèques à la date de la commande.

 

Il n’est pas possible de cumuler un code de réduction avec le paiement en 3X sans frais.

En cas d'annulation de commande en plusieurs fois  les frais de crédit de 18% seront facturé

 

-Paiement en 5 fois sans frais:

Il est possible de payer votre commande en 5X sans frais par chèques à partir de 500€ de commande, le traitement de la commande est plus long (la livraison dès le lendemain pour le vivant est impossible), les chèques doivent être expédiés sous 2 jours après votre commande pour une garantie des stocks (au delà, les animaux ou le matériel ne vous sont plus réservés). La commande sera annulée si nous n'avons pas reçu les chèques au bout de 7 jours. Les mesures nécessaires seront prises à l'égard du mauvais payeur. Surveillez votre boite e-mail : vous recevrez les informations nécessaires pour l'expédition du chèque .

Une fois reçus ils seront débités à 1 mois d’intervalles, exemple:

-Si vous passez commande le 1er janvier, le premier chèque sera débité à réception et la commande expédié une fois le premier chèque encaissé sous 10 jours ouvrés, le deuxième chèque sera débité le 1er février, le troisième chèque le 1er mars, le quatrième chèque sera débité le 1 er avril et le cinquième chèque le 1 er mai.

Vous devez dater les cinq chèques à la date de la commande.

 

Il n’est pas possible de cumuler un code de réduction avec le paiement en 5X sans frais.

 En cas d'annulation de commande en plusieurs fois  les frais de crédit de 18% seront facturé

-Paiement en 10 fois sans frais:

 

Il est possible de payer votre commande en 10X sans frais par chèques à partir de 500€ de commande uniquement sur les produits de notre production, le traitement de la commande est plus long (la livraison dès le lendemain pour le vivant est impossible), les chèques doivent être expédiés sous 2 jours après votre commande pour une garantie des stocks (au delà, les animaux ou le matériel ne vous sont plus réservés). La commande sera annulée si nous n'avons pas reçu les chèques au bout de 7 jours. Les mesures nécessaires seront prises à l'égard du mauvais payeur. Surveillez votre boite e-mail : vous recevrez les informations nécessaires pour l'expédition du chèque .

 

Une fois reçus ils seront débités à 1 mois d’intervalles, exemple:

 

-Si vous passez commande le 1er janvier, le premier chèque sera débité à réception et la commande expédié une fois le premier chèque encaissé sous 10 jours ouvrés, le deuxième chèque sera débité le 1er février, le troisième chèque le 1er mars, le quatrième chèque sera débité le 1 er avril ,le cinquième chèque le 1er mai le 6éme le 1er juin, le 7éme le 1er juillet, le 8éme le 1er aout, le 9éme le 1er septembre et le 10éme le 1er octoble.

 

Vous devez dater les dix chèques à la date de la commande.

Il n’est pas possible de cumuler un code de réduction avec le paiement en 10X sans frais.

En cas d'annulation de commande en plusieurs fois  les frais de crédit de 18% seront facturé

 

 11.Livraisons :

Il est possible de se faire livrer votre commande gratuitement tous les mardi à MONTPELLIER à 18h30 au péage de ST JEAN DE VEDAS( sur le parking de France express la sortie d‘autoroute).Lien Google map cliquez ici

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être qu’en France Métropolitaine ou en Europe sur demande.  En cas de dommage pendant le transport, il est impératif d’écrire sur les bordereaux de livraison le ou les articles en cause. Il faudra alors nous transmettre sous 24h par e-mail la copie du bordereau de livraison émargé. La protestation motivée doit aussi être formulée auprès du transporteur dans un délai de 24h à compter de la livraison. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.

Livraison express Vivant

 

Le vivant (poissons, invertébrés...) voyagent mieux en groupe ! Merci de ne pas commander un animal seul.

Toutes nos commandes sont emballées selon les normes de qualité exigées par la législation et ayant eut l’autorisation d’ouverture par les autorités compétentes. Choisissez directement la date de livraison voulue dans votre panier. Nous sommes en mesure de vous faire partir le colis dès le lendemain pour toute commande enregistrée et réglée avant 12h00, entre le lundi et le mercredi matin (hors jours fériés). Les livraisons sont donc livrée à votre domicile le mercredi et jeudi. 

Les colis livrés le mercredi voyagent moins longtemps car nous les déposons directement chez le transporteur le mardi soir à 18h30.

Ne refusez jamais un colis, quelque en soit le motif, vous condamneriez les animaux.

Votre commande arrivera à votre domicile suivant la carte des délais que vous trouverez dans la rubrique « livraison ». Les expéditions ont lieues dans toute la France métropolitaine (hors corse et autres îles)

 

Garantie transport Vivant

 

Les poissons et invertébrés voyagent mieux en groupe ! Merci de ne pas commander un animal seul, l’idéal est 5 poches. En cas de casse constatées lors de la livraison en confirmées par notre transporteur, nous ne pourrons garantir les animaux que si les indications suivantes ont été précisément respectées : 1. Remplir précisément sur le bon de livraison du transporteur avec la mention « nom de l'espèce = mort ». 2. Nous transmettre sous 24h par e-mail la copie du bon de livraison émargé accompagné impérativement d’une photo du ou des individus morts posé à l'extérieur de l'eau sur une surface plane et avec le bon de livraison visible. Nous remboursons la valeur de la perte sous forme d'un bon d’achat valable 1 mois à compter du jour d’émission. NB : les mentions « sous réserve de contrôle » ou « de déballage » ne sont pas prises en considération. 

Livraison Matériel

Dès validation de la commande (statut = paiement accepté) BIOCORAIL s'engage à livrer à son transporteur toutes les références commandées par le client dans un délai de 5 jours ouvrés, hormis si le client a commandé une ou des références pour lesquelles le délai de livraison est plus long (dans ce cas, le délai de livraison est stipulé clairement dans la fiche descriptive du produit). Le colis contenant le matériel ne sera expédié que lorsqu’il sera complet. En cas de délais de livraison différents pour les produits d’une même commande, la date retenue sera la plus lointaine pour l’ensemble de la commande.

La société BIOCORAIL pourra utiliser le service de livraison qu'elle estime le mieux adapté. A savoir France Express/LAPOSTE/...

Les expéditions ont lieues dans toute la France métropolitaine (hors corse et autres îles)

Pour les expéditions fragiles de produits en verre il est impératif de prendre l'assurance complémentaire et de vérifier la marchandise en présence du livreur lors de la livraison.

Livraison Matériel + Vivant

Il est possible de cumuler du vivant avec du matériel sans surplus de frais de livraison ou d’emballage, le vivant (poissons, invertébrés...) voyagent mieux en groupe ! Merci de ne pas commander un animal seul.

 

12. Frais de port et d’emballages:

 

-25€ pour le vivant

-A partir de 9,98€ pour le matériel

-L’emballage est gratuit pour le vivant et matériel (Boite polystyrène,couverture thermique ,chaufferettes...).

-Le franco de port à 250€ pour le vivant et le matériel

-Le franco de port passe à 150€ en cas de commande de roches ALVEO

 

Le client désireux de passer commande se doit de vérifier le contenu de son panier et de sélectionner le transporteur adapté aux références présentes dans son panier.En cas de commande de vivant vous devez obligatoirement prendre France Express comme transporteur.

 

Frais de port pour le vivant

Pour les clients ayant uniquement commandé du vivant : Pour toute commande inférieure à 250 euros(montant du vivant ttc), les tarifs d’expédition sont fixés à 25€ : transport + frais d’emballage gratuit (Boite polystyrène, couverture thermique, chaufferettes...) . Pour toute commande au delà de 250€ (montant du vivant ttc), les tarifs d’expédition sont gratuits .

En cas de commande de roches vivantes ALVEO au delà de 150€ (montant du vivant ttc), les tarifs d’expédition sont gratuits.

 

 

Frais de port matériel

Pour les clients ayant uniquement commandé du matériel Les tarifs d’expédition sont fixés à partir de 7 euros.Frais de port offerts à partir de 250 euros

 

Frais de port vivant + Matériel + Frais d'emballage du vivant

Pour les clients ayant commandé du matériel et du vivant. Pour toute commande entre 0 et 249 euros (montant du vivant+ matériel ttc), les tarifs d’expédition sont fixés à 25€. Pour toute commande au delà de 250€ (montant du vivant ttc), les tarifs d’expédition sont gratuits.

En cas de demande de remboursement les frais de port réel seront facturé ainsi que 35€ en cas de commande de moins de 5 sacs.

 

En cas de commande de roches vivantes ALVEO au delà de 150€ (montant du vivant ttc), les tarifs d’expédition sont gratuits.

il est possible de rajouter du matériel dans la commande sans supplément de port.

 

13. Garanties 

Garantie transport Vivant

Les poissons et invertébrés voyagent mieux en groupe ! Merci de ne pas commander un animal seul.En cas de casse lors de la livraison et confirmées par notre transporteur, nous ne pourrons garantir les animaux que si les indications suivantes ont été précisément respectées : 1. Remplir précisément sur le bon de livraison du transporteur avec la mention « nom de l'espèce = mort ». 2. Nous transmettre sous 24h par e-mail la copie du bon de livraison émargé accompagné impérativement d’une photo du ou des individus morts posé à l'extérieur de l'eau sur une surface plane et avec le bon de livraison visible. Nous remboursons la valeur de la perte sous forme d'un bon d’achat valable 1 mois à compter du jour d’émission. NB : les mentions « sous réserve de contrôle » ou « de déballage » ne sont pas prises en considération. 

 

Garantie transport matériel

En cas de casse lors de la livraison et confirmées par notre transporteur, nous ne pourrons garantir les colis que si les indications suivantes ont été précisément respectées : 1. Remplir précisément sur le bon de livraison du transporteur avec la mention « colis abimé»

En cas de colis trés abimé vous devez simplement refuser le colis et marqué la mention « colis abimé et refusé».

Garantie Matériel

La garantie applicable au matériel est la garantie « constructeur » disponible sur le site internet de ces derniers ou sur demande auprès du service client BIOCORAIL . Toutefois certains articles devront nous être retournés afin de mettre en œuvre cette garantie. Dans ce cas, le retour s’effectuera par voie postale aux frais de l’acheteur.Veuillez nous contacter pour connaitre les modalités de garantie qui s’appliquent aux produits de votre commande.Les consommables ne bénéficient d’aucune garantie.

14. Propriété intellectuelle et photographique:

Tous les éléments du site de BIOCORAIL sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de BIOCORAIL. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient photos,texte, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de BIOCORAIL.

15. Données à caractère personnel :

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (loi n°78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978), les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. BIOCORAIL se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s'il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées. Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à BIOCORAIL. De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

16. Archivage – Preuve :

BIOCORAIL archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de BIOCORAIL seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

 

17. Règlement des litiges et impayés :

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents.

Toutes sommes non payée à échéance figurant sur la facture entraine après la mise en demeure l'application de pénalités au taux légal  et de 40€ minimum. l'acheteur devra rembourser tout les frais occasionnés par le recouvrement des sommes dues.

 

18. Vente flash et offre première commande :

Les offres proposées sont limitées dans la durée et en quantité.

19. Force majeure :

La responsabilité du site BIOCORAIL, ou de ses partenaires, ne peut pas être engagée au cas où l'inexécution ou le retard dans l'exécution de l'une ou de plusieurs obligations contenues dans le présent contrat résulte d'un cas de force majeure. Sont considérés notamment comme cas de force majeure les intempéries exceptionnelles, les catastrophes naturelles, les incendies et inondations, la foudre, les surtensions électroniques, les attentats, les grèves et les restrictions légales ou réglementaires à la fourniture de services de télécommunications, et tout autre événement de force majeure ou cas fortuit au sens de l'article 1148 du Code civil.

 

 20.Retrait sur place:

il est possible de retirer sa commande sur le lieu de l'exploitation à partir de 150€ de commande mais uniquement sur RDV,la visite de celle ci  n'est pas possible pour des questions d'autorisations et d'assurances.

Seul les aquariums d'expositions sont visibles. 

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